Ventes de bois sur pied

Le présent contrat peut être téléchargé en deux formats différents (Word et PDF):

  • La version Word est conçue comme un formulaire qui peut être édité, envoyé et enregistré électroniquement.
  • La version PDF du contrat peut être imprimée et remplie à la main.

Le contenu des deux versions du contrat est identique. Pour télécharger le document, cliquer sur la version souhaitée.

Contrat de vente de bois sur pied (Word)
Contrat de vente de bois sur pied (PDF)
Conditions générales de vente (CGV) de bois sur pied (Word)
Conditions générales de vente (CGV) de bois sur pied (PDF)
Instructions (PDF, en allemand)

Attention
Les contrats ne sont valables qu'en relation avec les conditions générales de vente (CGV). Les CGV font partie intégrante du contrat.