USAGES SUISSES DU COMMERCE DU BOIS BRUT

Les Usages suisses du commerce du bois brut (2e édition, 2021) définissent les règles applicables à la vente de bois ronds de sciage, de bois d’industrie et de bois-énergie dans toute la Suisse.

Vous trouverez ici :

[La mesure des critères de classement]

[Le tableau de déduction d’écorce de Schönbrunn]

Points de vente :

LIGNUM
Économie suisse du bois
Falkenstrasse 26
CH-8008 Zürich
T +41 44 267 47 77
F +41 44 267 47 87
info@lignum.ch

ForêtSuisse met gratuitement à votre disposition différents formulaires d’offres et de contrats à télécharger.

Remarque
Le formulaire « Offre/Contrat » peut être utilisé aussi bien pour demander des offres que comme contrat. Une offre remise devient par exemple automatiquement un contrat dès qu’elle a été valablement signée par les deux parties contractantes.

Vente de bois sur pied

Le présent contrat est disponible au téléchargement dans deux formats (Word et PDF) :

  • La version Word est conçue comme un formulaire électronique pouvant être rempli, envoyé et enregistré sous forme numérique.
  • La version PDF du contrat peut être imprimée et remplie à la main.

Le contenu des deux versions du contrat est identique. Pour télécharger le document, veuillez sélectionner la version souhaitée.

[Contrat au format Word]
[Contrat au format PDF]
[CG au format Word]
[CG au format PDF]
[Guide au format PDF]

Attention
Les contrats ne sont valables qu’en combinaison avec les conditions générales (CG). Les CG font partie intégrante du contrat.

Vente de bois ronds de sciage

Le présent contrat est disponible au téléchargement dans deux formats (Word et PDF) :

  • La version Word est conçue comme un formulaire électronique pouvant être rempli, envoyé et enregistré sous forme numérique.
  • La version PDF du contrat peut être imprimée et remplie à la main.

Le contenu des deux versions du contrat est identique. Pour télécharger le document, veuillez sélectionner la version souhaitée.

[Contrat au format Word]
[Contrat au format PDF]
[CG au format Word]
[CG au format PDF]
[Guide au format PDF]

Attention
Les contrats ne sont valables qu’en combinaison avec les conditions générales (CG). Les CG font partie intégrante du contrat.

Contrat pour travaux forestiers

Contrat type pour les travaux forestiers et les mesures sylvicoles ainsi que conditions générales : voir la rubrique Infos pour les propriétaires forestiers.

ORGANISATIONS RÉGIONALES DE COMMERCIALISATION

Espace Mittelland

  • Genossenschaft Aareholz Region Biel/Solothurn, c/o Bürgergemeinde Solothurn, wald@bgs-so.ch
  • Bern Gantrisch Holz GmbH
  • Beo Wald & Holz GmbH
  • Burgergemeinde Bern
  • Bufra Holz GmbH
  • Emmentaler Wald & Holz GmbH
  • ForêtNeuchâtel
  • ForêtGruyère
  • Frienisberger Holz AG
  • Forstbetrieb Sigriswil
  • Holzvermarktungsgenossenschaft Trub
  • Proforêt, c/o ForêtJura, contact@proforet.ch
  • Waldbauverein Sense
  • Waldorganisation Kiesen- & Aaretal

Région lémanique

  • La Forestière

Suisse du Nord-Ouest

  • Raurica Wald AG
  • Waldholz Aargau

Suisse orientale

  • Holzmarkt Ostschweiz AG
  • Holzvermarktung Graubünden AG
  • Reziaholz GmbH

Tessin

  • Castagnostyle

Suisse centrale

  • Entlebucher Wald-Holz GmbH
  • Luzerner Waldorganisationen
  • OAK, Oberallmeind Korporation Schwyz
  • WaldZug

Zurich

  • ZürichHolz AG